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Posted: Wed 16:40, 25 Sep 2013 Post subject: abercrombie Débat sur le prix du passeport biom& |
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En 2008, devant le Sénat, la ministre de l'économie, , avait la hausse du prix du timbre fiscal de 60 à 89 euros, par "la hausse du co?t de fabrication des passeports dotés de composants électroniques et l'équipement de deux mille mairies en stations d'enregistrement (?nécessaires, quelles que soient, d'ailleurs, les exigences en matière de photographie?)". Interrogée par Les Echos, [url=http://www.mxitcms.com/abercrombie/]abercrombie[/url] la sénatrice Michèle André juge cependant "complètement anormal [que] l'Etat [fasse] aux particuliers une taxe complètement disproportionnée. (...) L'enseignement de cette histoire, c'est que les ministères ne [url=http://www.sandvikfw.net/shopuk.php]hollister sale[/url] sont toujours pas capables d' une étude d'impact sur leurs projets."
de la Cour des comptes, citée mardi 28 juin par et mise en ligne jeudi 1er juillet sur le site , révèle que les passeports sont facturés [url=http://123gb.com.cn/club/forum.php?mod=viewthread&tid=532369&fromuid=4201]barbour Washington valide la fusion entre United Airlines et Continental[/url] plus cher [url=http://www.mansmanifesto.fr/category/doudoune-moncler/]doudoune moncler[/url] au citoyen fran?ais qu'ils ne co?tent à l'administration, et que l'écart s'est creusé avec la mise en place du passeport biométrique. Selon l'étude réalisée à la demande de [url=http://www.vivid-host.com/barbour.htm]barbour uk[/url] la sénatrice PS Michèle André, le co?t réel de fabrication d'un passeport biométrique est de 55 euros quand l'Etat en demande 89 pour un passeport, soit une différence de 62 %. La rapporteuse au Sénat, dans le cadre de [url=http://www.rtnagel.com/airjordan.php]nike air jordan pas cher[/url] la présentation des "Bilans et perspectives sur [url=http://www.lwyczx.cn/E_GuestBook.asp]www.achban[/url] la nouvelle génération des titres d'identité", a regretté les "zones d'ombres" qui entourent cet écart de prix, plus d'un an après la mise en circulation de ce [url=http://www.sandvikfw.net/shopuk.php]hollister outlet sale[/url] passeport, disponible depuis juin [url=http://www.maximoupgrade.com/hot.php]hollister france[/url] 2009.
Le ministère de l'intérieur a [url=http://www.mquin.com/giuseppezanotti.php]giuseppe zanotti pas cher[/url] répondu jeudi que le "co?t moyen" d'un [url=http://www.1855sacramento.com/peuterey.php]peuterey[/url] passeport biométrique était de 68 [url=http://www.maximoupgrade.com/hot.php]hollister[/url] euros pour l'usager [url=http://ziranji.com/forum.php?mod=viewthread&tid=2369475]peuterey outlet Le Musée dOrsay plonge lArt nouveau dans les volutes des sixtie[/url] et qu'il n'y avait pas "une grosse marge bénéficiaire". Le porte-parole du ministère de l'intérieur, Gérard Gachet, a déclaré que "le co?t moyen d'un passeport biométrique pour l'usager est de 68 euros" et qu'il "n'y a donc pas de [url=http://www.davidhabchy.com]barbour sale[/url] grosse marge bénéficiaire". Le porte-parole a fait [url=http://www.achbanker.com/home.php]www.achbanker.com/home.php[/url] qu'un majeur devait débourser de 86 à 89 euros pour un passeport biométrique et un mineur 45 euros, pour à un "co?t moyen" de 68 euros. Selon lui, cette marge bénéficiaire sert à "financer les nouveaux développements" de la future carte nationale d'identité électronique qui, elle, "restera un gratuit".
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